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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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AUX 3 BARONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUX 3 BARONS
LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3656608
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2029
AUX 3 BARONS de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque AUX 3 BARONS

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX 3 BARONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AUX 3 BARONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX 3 BARONS arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712976 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ; viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foie gras de canard ; foie gras mi-cuit de canard, bloc et mousse de foie gras de canard ; découpe fraîche de viande et volaille.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; canards vivants ; lapins vivants.